Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
cidre tranquille
Numéro de dépôt :
3714703
Date de dépôt :
19/02/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Présentation de la marque cidre tranquille
Déposée par voie électronique le 19 février 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Barbé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « cidre tranquille »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Barbé a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12
Inscription le 14 février 2011 - Rejet total n°542889 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-02-14